Marque expirée - Marque en non vigueur

AquaRoyal
BITRIAN Philippe

Numéro de dépôt :
3709236
Date de dépôt :
02/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2020
AquaRoyal de BITRIAN Philippe

Présentation de la marque AquaRoyal

Déposée le 2 février 2010 par BITRIAN Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AquaRoyal »

Le déposant est BITRIAN Philippe domicilié(e) 3 Allée de la Causette - 33320 - EYSINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BITRIAN Philippe domicilié(e) 3 Allée de la Causette - 33320 - EYSINES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AquaRoyal est expirée depuis le 2 février 2020.


BITRIAN Philippe - 3 Allée de la Causette - 33320 - EYSINES - France


BITRIAN Philippe - 3 Allée de la Causette - 33320 - EYSINES - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Enregistrement avec modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Inscription le 2 décembre 2010 - Rejet partiel n°537120 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-02

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Jeux, jouets ;