AquaRoyal
Présentation de la marque AquaRoyal
Déposée le 2 février 2010 par BITRIAN Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AquaRoyal »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AquaRoyal est expirée depuis le 2 février 2020.
Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10
Enregistrement avec modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47
Inscription le 2 décembre 2010 - Rejet partiel n°537120 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-02