Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUCLE DOR
S.A.R.L. BITRAN Roger

Numéro de dépôt :
10733
Date de dépôt :
06/10/1977
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN

Présentation de la marque BOUCLE DOR

Déposée le 6 octobre 1977 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BITRAN Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « BOUCLE DOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BITRAN Roger domicilié(e) rue des Genéts d'Or 66560 ORTAFFA. - France.

La marque BOUCLE DOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 10733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BOUCLE DOR est expirée depuis le 6 octobre 1987.


S.A.R.L. BITRAN Roger - rue des Genéts d'Or 66560 ORTAFFA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-025

Textiles et dérivés du textile, plus particulièrement gants de toilette et linge de maison.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.