Marque enregistrée - Marque en non vigueur
QUORUM DATA
Numéro de dépôt :
1650444
Date de dépôt :
15/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2001
Présentation de la marque QUORUM DATA
Déposée le 15 mars 1991 par BITNER Nadine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUORUM DATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque QUORUM DATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650444.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUORUM DATA est expirée depuis le 15 mars 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34