Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ROYANNES
MONSIEUR BITARD Denis

Numéro de dépôt :
1167659
Date de dépôt :
12/08/1980
Lieu de dépôt :
MARENNES
LES ROYANNES de BITARD Denis

Présentation de la marque LES ROYANNES

Déposée le 12 août 1980 par monsieur BITARD Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARENNES), la marque française « LES ROYANNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BITARD Denis domicilié(e) 78, boulevard Briand, 17200 ROYAN. - France.

La marque LES ROYANNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1167659.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LES ROYANNES est expirée depuis le 12 août 1990.


MONSIEUR BITARD Denis - 78, boulevard Briand, 17200 ROYAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-35

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, huiles comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miels, sirop de mélasse, moutarde, poivre, vinaigre, sauce, épices.Produits agricoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes.Sirops pour faire des boissons. Spiritueux et liqueurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.