Marque expirée - Marque en non vigueur

MIRACL'
BITAN FRANCOIS

Numéro de dépôt :
3397650
Date de dépôt :
02/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2015
MIRACL\' de BITAN FRANCOIS

Présentation de la marque MIRACL'

Déposée le 2 décembre 2005 par BITAN FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MIRACL' »

Le déposant est BITAN FRANCOIS domicilié(e) 58 CHAUSSEE DE L'ETANG,94160 SAINT MANDE - 94160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR BITAN FRANCOIS SARL SYMOSA domicilié(e) 36 RUE DE LA FONTAINE DU VAISSEAU,94120 FONTENAY SOUS BOIS - 94120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 23 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIRACL' est expirée depuis le 2 décembre 2015.


BITAN FRANCOIS - 58 CHAUSSEE DE L'ETANG,94160 SAINT MANDE - 94160 - France


MONSIEUR BITAN FRANCOIS SARL SYMOSA - 36 RUE DE LA FONTAINE DU VAISSEAU,94120 FONTENAY SOUS BOIS - 94120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-21

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Imitations du cuir.Fil à usage textile. Fils élastiques à usage textile. Laine filé ; soie filée.Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge e lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).