Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES PASTORALES
Numéro de dépôt :
1754095
Date de dépôt :
13/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/08/2000
Présentation de la marque LES PASTORALES
Déposée le 13 août 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISTRO DE BACCHUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES PASTORALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES PASTORALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754095.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PASTORALES est expirée depuis le 13 août 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-09