LES PASTORALES
Présentation de la marque LES PASTORALES
Déposée le 13 août 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISTRO DE BACCHUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES PASTORALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES PASTORALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754095.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PASTORALES est expirée depuis le 13 août 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-09