Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Bissuel Thibaut
/
Artway studios
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Artway studios
M. Bissuel Thibaut

Numéro de dépôt :
4164051
Date de dépôt :
11/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/03/2025
Artway studios de Bissuel Thibaut

Présentation de la marque Artway studios

Déposée le 11 mars 2015 par monsieur Bissuel Thibaut auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Artway studios » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est monsieur Bissuel Thibaut domicilié(e) Le Patio bat. A Appt. 31, 1666 avenue de l'Europe - 34170 - CASTELNAU-LE-LEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bissuel Thibaut domicilié(e) Le Patio bat. A Appt. 31, 1666 avenue de l'Europe - 34170 - CASTELNAU-LE-LEZ - France.

La marque Artway studios a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4164051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Artway studios arrivera à expiration en date du 11 mars 2025.


M. Bissuel Thibaut - Le Patio bat. A Appt. 31, 1666 avenue de l'Europe - 34170 - CASTELNAU-LE-LEZ - France


M. Bissuel Thibaut - Le Patio bat. A Appt. 31, 1666 avenue de l'Europe - 34170 - CASTELNAU-LE-LEZ - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Inscription le 27 septembre 2016 - Rejet partiel n°684565 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-27

Montage de bandes vidéo.