Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Génération Pâtisserie
Mme BISSON Elodie
M. BISSON Gérald, Agissant pour le compte de la société entreprise individuelle en cours de formation

Numéro de dépôt :
4100900
Date de dépôt :
25/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/06/2024
Génération Pâtisserie de BISSON Elodie

Présentation de la marque Génération Pâtisserie

Déposée le 25 juin 2014 par madame BISSON Elodie et monsieur BISSON Gérald auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Génération Pâtisserie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Les déposants sont madame BISSON Elodie domicilié(e) 4 chemin des Fonceaux - 91310 - LINAS - France et monsieur BISSON Gérald domicilié(e) 4 chemin des Fonceaux - 91310 - LINAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BISSON Elodie domicilié(e) 4 chemin des Fonceaux - 91310 - LINAS - France.

La marque Génération Pâtisserie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4100900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Génération Pâtisserie est expirée depuis le 25 juin 2024.


Mme BISSON Elodie - 4 chemin des Fonceaux - 91310 - LINAS - France

M. BISSON Gérald, Agissant pour le compte de la société entreprise individuelle en cours de formation - 4 chemin des Fonceaux - 91310 - LINAS - France


Mme BISSON Elodie - 4 chemin des Fonceaux - 91310 - LINAS - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat.