Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRIMBALL
Numéro de dépôt :
1523467
Date de dépôt :
03/04/1989
Lieu de dépôt :
COUTANCES
Date d'expiration :
03/04/1999
Présentation de la marque TRIMBALL
Déposée le 3 avril 1989 par BISSON ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COUTANCES), la marque française « TRIMBALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TRIMBALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523467.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRIMBALL est expirée depuis le 3 avril 1999.
BISSON ANDRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38