Déposée le 15 mars 1984 par BISSEUIL (SNC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « B BISSEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BISSEUIL (SNC) domicilié(e) 4, rue Brindejonc des Moulinais - Parc de la Plaine, 31505 TOULOUSE (dossier no 2030952) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2030952) - France.
La marque B BISSEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269480.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque B BISSEUIL est expirée depuis le 15 mars 2004.
BISSEUIL (SNC) - 4, rue Brindejonc des Moulinais - Parc de la Plaine, 31505 TOULOUSE (dossier no 2030952) - France
CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2030952) - France
- Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 11 mars 1994 n°2030952 - Publication au BOPI 1994-03-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39
Inscription le 18 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325387 - Publication au BOPI 2001-06-18
Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques.Construction d'édifices.Entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture.Travaux publics.Travaux ruraux.Location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation).Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie).Réparations, transformation de vêtements.Rechapage de pneus.Vulcanisation.Cordonnerie.Réparation de mobilier, instruments, outils.Hôtellerie, restauration.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Accompagnement en société.Agences matrimoniales.Salons de beauté, de coiffure.Pompes funèbres.Fours crématoires.Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction).Prospection.Forages.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "B BISSEUIL"