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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BISSELL
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STEAM 4
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STEAM 4
BISSELL S.A.

Numéro de dépôt :
94519897
Date de dépôt :
11/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2004

Présentation de la marque STEAM 4

Déposée le 11 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) BISSELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STEAM 4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISSELL domicilié(e) ZI de Villemilan - 27, avenue Ampère, 91320 WISSOUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 263 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe PICANDET - France.

La marque STEAM 4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEAM 4 est expirée depuis le 11 mai 2004.

BISSELL a également déposé les autres marques suivantes : ASPIMIET , COCCINELLE , MINIMAX , AMIGO , ROTOCLEANER 2001 , AMIGO TOP , CLIP'LINGE , ASPIBROSS , ELECTRIC BRUSH , BISPIR


BISSELL S.A. - ZI de Villemilan - 27, avenue Ampère, 91320 WISSOUS - France - SIREN 785263476


Philippe PICANDET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42

Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25

Appareils électriques (petit électroménager: aspirateurs; injecteurs-extracteurs) Appareils de production de vapeur

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.