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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BISSELL
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ROTOCLEANER 2001
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTOCLEANER 2001
BISSELL S.A.

Numéro de dépôt :
92427715
Date de dépôt :
22/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2002

Présentation de la marque ROTOCLEANER 2001

Déposée le 22 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) BISSELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROTOCLEANER 2001 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISSELL domicilié(e) ZI de Villemilan 27 avenue Ampère, 91320 WISSOUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe PICANDET - France.

La marque ROTOCLEANER 2001 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTOCLEANER 2001 est expirée depuis le 22 juillet 2002.

BISSELL a également déposé les autres marques suivantes : ASPIMIET , COCCINELLE , MINIMAX , AMIGO , AMIGO TOP , CLIP'LINGE , ASPIBROSS , ELECTRIC BRUSH , STEAM 4 , BISPIR


BISSELL S.A. - ZI de Villemilan 27 avenue Ampère, 91320 WISSOUS - France


Philippe PICANDET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-14

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

Appareils électriques (petit électroménager aspirateurs) Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.