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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BISSELL
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ROTOBROSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTOBROSSE
BISSELL (S.A.)

Numéro de dépôt :
92427713
Date de dépôt :
22/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2002

Présentation de la marque ROTOBROSSE

Déposée le 22 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) BISSELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROTOBROSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISSELL domicilié(e) Z.I. de Villemilan, 27 Avenue Ampère, 91320 WISSOUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe PICANDET - France.

La marque ROTOBROSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTOBROSSE est expirée depuis le 22 juillet 2002.

BISSELL a également déposé les autres marques suivantes : ASPIMIET , COCCINELLE , MINIMAX , AMIGO , ROTOCLEANER 2001 , AMIGO TOP , CLIP'LINGE , ASPIBROSS , ELECTRIC BRUSH , STEAM 4


BISSELL (S.A.) - Z.I. de Villemilan, 27 Avenue Ampère, 91320 WISSOUS - France


Philippe PICANDET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

Récipients pour le ménage ou la cuisine.