Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BISSELL
/
ELECTRIC BRUSH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELECTRIC BRUSH
BISSELL S.A.

Numéro de dépôt :
94536294
Date de dépôt :
16/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2004

Présentation de la marque ELECTRIC BRUSH

Déposée le 16 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) BISSELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELECTRIC BRUSH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISSELL domicilié(e) ZI de Villemilan - 27, avenue Ampère, 91320 WISSOUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 263 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe PICANDET - France.

La marque ELECTRIC BRUSH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELECTRIC BRUSH est expirée depuis le 16 septembre 2004.

BISSELL a également déposé les autres marques suivantes : ASPIMIET , COCCINELLE , MINIMAX , AMIGO , ROTOCLEANER 2001 , AMIGO TOP , CLIP'LINGE , ASPIBROSS , STEAM 4 , BISPIR


BISSELL S.A. - ZI de Villemilan - 27, avenue Ampère, 91320 WISSOUS - France - SIREN 785263476


Philippe PICANDET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-18

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Appareils électriques (petit électroménager: aspirateurs; injecteurs-extracteurs)