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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BISSELL
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ASPIMIET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASPIMIET
BISSELL S.A.

Numéro de dépôt :
93453178
Date de dépôt :
01/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2003

Présentation de la marque ASPIMIET

Déposée le 1 février 1993 par la Société Anonyme (SA) BISSELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASPIMIET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISSELL domicilié(e) 27, Av. Ampère Z.I. de Villemillan, 91320 WISSOUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 263 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PICANDET PHILIPPE - France.

La marque ASPIMIET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASPIMIET est expirée depuis le 1 février 2003.

BISSELL a également déposé les autres marques suivantes : COCCINELLE , MINIMAX , AMIGO , ROTOCLEANER 2001 , AMIGO TOP , CLIP'LINGE , ASPIBROSS , ELECTRIC BRUSH , STEAM 4 , BISPIR


BISSELL S.A. - 27, Av. Ampère Z.I. de Villemillan, 91320 WISSOUS - France - SIREN 785263476


PICANDET PHILIPPE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-31

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

Appareils et instruments électriques Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.