Marque renouvelée - Marque en vigueur

BISSELL
BISSELL Homecare, Inc., société organisée selon les lois de l'Etat du DELAWARE

Numéro de dépôt :
1426838
Date de dépôt :
14/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/09/2027

Présentation de la marque BISSELL

Déposée le 14 septembre 1987 par la société BISSELL Homecare auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BISSELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BISSELL Homecare domicilié(e) 2345 Walker Avenue, N.W., Grand Rapids, MICHIGAN 49501 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque BISSELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1426838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 09 21

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BISSELL arrivera à expiration en date du 14 septembre 2027.


BISSELL Homecare, Inc., société organisée selon les lois de l'Etat du DELAWARE - 2345 Walker Avenue, N.W., Grand Rapids, MICHIGAN 49501 - États-Unis


Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Renouvellement sans limitation n°2097476 - Publication au BOPI 1997-43

Renouvellement sans limitation le 8 août 2007 n°2348492 - Publication au BOPI 2007-08-08

Inscription le 10 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293110 - Publication au BOPI 2000-01-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2017 n°2658564 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2017-09-06

Inscription le 11 décembre 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°741164 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-11

Inscription le 10 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°804977 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-10

Appareils portatifs pour nettoyer les sols les planchers et les garnitures ou capitonnages tels que coussins ou autres, balais mécaniques, appareils ou dispositifs pour l'application de shampooings, appareils ou dispositifs applicateurs de cire et balais à franges et produits pour le nettoyage des surfaces, notamment préparations pour nettoyer, cirer, récurer et préparations abrasives, shampooings pour les tapis, les carpettes et les garnitures, détergents liquides et préparations pour enlever la cire.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.