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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BISSANGER & Co
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Compagnie Moderne des Vins
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Compagnie Moderne des Vins
BISSANGER & Co, Maison fondée en 1875, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3791601
Date de dépôt :
19/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2020
Compagnie Moderne des Vins de BISSANGER & Co

Présentation de la marque Compagnie Moderne des Vins

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) BISSANGER & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Compagnie Moderne des Vins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISSANGER & Co domicilié(e) 34 Boulevard Diancourt - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 044 228 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISSANGER & Co, Maison fondée en 1875 domicilié(e) 34 Boulevard Diancourt - 51100 - REIMS - France.

La marque Compagnie Moderne des Vins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Compagnie Moderne des Vins est expirée depuis le 19 décembre 2020.


BISSANGER & Co, Maison fondée en 1875, Société Anonyme - 34 Boulevard Diancourt - 51100 - REIMS - France - SIREN 582044228


BISSANGER & Co, Maison fondée en 1875 - 34 Boulevard Diancourt - 51100 - REIMS - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.