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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISS
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BISS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BISS
BISS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
3457036
Date de dépôt :
17/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2026
BISS de BISS

Présentation de la marque BISS

Déposée le 17 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-47 du 24 novembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISS domicilié(e) 431, rue du Commerce, ZA Les Playes - 83140 - SIX FOURS LES PLAGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 709 150 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET, M. DEGRET Jacques domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque BISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3457036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BISS arrivera à expiration en date du 17 octobre 2026.

BISS a également déposé les autres marques suivantes : , B.I.S.S , , BISS


BISS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - 431, rue du Commerce, ZA Les Playes - 83140 - SIX FOURS LES PLAGES - France - SIREN 384709150


CABINET DEGRET, M. DEGRET Jacques - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Inscription le 12 décembre 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°690817 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-12-12

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2016 n°2627944 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2016-09-15

Appareils et instruments géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; tableaux de commande (électricité) ; collecteurs électriques ; appareils électriques de commutation ; condensateurs électriques ; conducteurs électriques ; conduites d'électricité ; connexions ; contacts électriques ; redresseurs et prises de courant ; câbles et fils électriques ; gaines et manchons de jonction pour câbles électriques ; armoires, pupitres et tableaux de distribution (électricité) ; dispositifs électriques pour l'ouverture des portes ; résistances électriques ; serrures électriques ; émetteurs de signaux électroniques ; instruments d'alarme ; avertisseurs d'incendie, contre le vol et à sifflet d'alarme ; détecteurs ; lanternes à signaux ; émetteurs de signaux électroniques ; bandes vidéo ; avertisseurs contre le vol ; installations électriques pour préserver du vol ; appareils pour le traitement de l'information ; téléphones portables ; appareils, fils, transmetteurs et écouteurs téléphoniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; modems ; équipements pour le traitement de l'information et ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs.

Services d'installation, d'entretien et de réparation de machines et d'appareils de bureau (y compris les ordinateurs et les téléphones) ; informations en matière de réparation ; déparasitage d'installations électriques ; services d'installation et de réparation de dispositifs signalant les intrusions, l'alarme et l'incendie ; services d'installation et de réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol.

Recherches, enquêtes, investigations et renseignements à propos des particuliers ; sécurité, surveillance et protection des biens et des personnes (à l'exception de leur transport) ; consultations en matière de sécurité ; consultations professionnelles en matière de surveillance sans rapport avec la conduite des affaires ; gardiennage ; gardiennage physique sur site par des agents de sécurité, des agents conducteurs de chiens ; interventions d'urgence sur déclenchement d'alarme ; rondes ; accompagnement de personnes, escortes ; agences de surveillance nocturne ; protection civile ; télésurveillance, vidéosurveillance ; agences de détectives, enquêtes sur personnes portées disparues ; conseils en matière de sécurité privée ; conseils pour la mise en place d'alarmes et de caméras ; services de maîtres-chiens.