Déposée le 4 février 1993 par la société BISS GOSS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAC A PUCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-11 du 19 mars 1993.
Le déposant est la société BISS GOSS domicilié(e) 60 Rue du Chateau d'Eau, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 518 878 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISS GOSS Monsieur YAHIA - France.
La marque SAC A PUCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453798.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAC A PUCES est expirée depuis le 4 février 2003.
BISS GOSS a également déposé les autres marques suivantes : BISS"GOSS
BISS GOSS - 60 Rue du Chateau d'Eau, 75010 PARIS - France - SIREN 331518878
BISS GOSS Monsieur YAHIA - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29
Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11
Cuir imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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