Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAINT MARTIAL
Bisquit Dubouché et Cie, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1497017
Date de dépôt :
07/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/2028

Présentation de la marque SAINT MARTIAL

Déposée le 7 novembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Bisquit Dubouché et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT MARTIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Bisquit Dubouché et Cie domicilié(e) 90 boulevard de Paris - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 042 368 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard domicilié(e) 43 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.

La marque SAINT MARTIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SAINT MARTIAL arrivera à expiration en date du 7 novembre 2028.

Bisquit Dubouché et Cie a également déposé les autres marques suivantes : BISQUIT NAPOLEON , BISQUIT CLASSIQUE BISQUIT DUBOUCHE , LE PRIVILEGE D'ALEXANDRE BISQUIT , BISQUIT Légende , BISQUIT DISTILLATION LONGUE , DUBOUCHE , BISQUIT , BISQUIT , BISQUIT DUBOUCHE & CIE , BISQUIT PRESTIGE


Bisquit Dubouché et Cie, Société par actions simplifiée à associé unique - 90 boulevard de Paris - 16100 - COGNAC - France - SIREN 511042368


GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard - 43 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2008 n°2378405 - Publication au BOPI 2008-07-04

Renouvellement sans limitation n°2120372 - Publication au BOPI 1998-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

Inscription le 1 avril 2008 - Changement d'adresse n°471529 - Publication au BOPI 2008-04-01

Inscription le 19 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510261 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-19

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2018 n°2687995 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-07-16

Cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.