(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 28 octobre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISQUIT DUBOUCHE ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217161.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 28 octobre 2022.
BISQUIT DUBOUCHE ET CIE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2002 n°2228074 - Publication au BOPI 2002-09-23
Renouvellement sans limitation n°2009765 - Publication au BOPI 1993-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11
Inscription le 30 octobre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°57312 - Publication au BOPI 1991-10-30
Inscription le 19 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510261 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-19
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2012 n°2505793 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-07-26