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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISNEX
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SMARTLIGHT MOTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMARTLIGHT MOTION
BISNEX, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3895856
Date de dépôt :
09/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/02/2022
SMARTLIGHT MOTION de BISNEX

Présentation de la marque SMARTLIGHT MOTION

Déposée le 9 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISNEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SMARTLIGHT MOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISNEX domicilié(e) 380 Parc Eco Normandie - 76430 - SAINT ROMAIN DE COLBOSC - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 302 558 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRM AVOCATS, Mme. Nicole BONDOIS domicilié(e) PARC EURATECHNOLOGIES, 35 rue Winston Churchill, Bât. Cube - 59160 - LILLE LOMME - France.

La marque SMARTLIGHT MOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTLIGHT MOTION est expirée depuis le 9 février 2022.

BISNEX a également déposé les autres marques suivantes : SMARTLIGHT LE CHOIX DURABLE , SMARTLIGHT EUROPE FABRICANT DE PRODUITS LED


BISNEX, S.A.R.L. - 380 Parc Eco Normandie - 76430 - SAINT ROMAIN DE COLBOSC - France - SIREN 485302558


BRM AVOCATS, Mme. Nicole BONDOIS - PARC EURATECHNOLOGIES, 35 rue Winston Churchill, Bât. Cube - 59160 - LILLE LOMME - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Inscription le 7 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772224 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-07

Produits d'éclairage à diodes (LED).