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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISNEX
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SMARTLIGHT LE CHOIX DURABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMARTLIGHT LE CHOIX DURABLE
BISNEX, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3900102
Date de dépôt :
24/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2022
SMARTLIGHT LE CHOIX DURABLE de BISNEX

Présentation de la marque SMARTLIGHT LE CHOIX DURABLE

Déposée le 24 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISNEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMARTLIGHT LE CHOIX DURABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISNEX domicilié(e) 380, Parc Eco Normandie - 76430 - SAINT ROMAIN DE COLBOSC - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 302 558 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRM Avocats, Nicole BONDOIS domicilié(e) PARC EURATECHNOLOGIES, 35, rue W. Churchill, Bât. Cube - 59160 - LILLE LOMME - France.

La marque SMARTLIGHT LE CHOIX DURABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTLIGHT LE CHOIX DURABLE est expirée depuis le 24 février 2022.

BISNEX a également déposé les autres marques suivantes : SMARTLIGHT EUROPE FABRICANT DE PRODUITS LED , SMARTLIGHT MOTION


BISNEX, S.A.R.L. - 380, Parc Eco Normandie - 76430 - SAINT ROMAIN DE COLBOSC - France - SIREN 485302558


BRM Avocats, Nicole BONDOIS - PARC EURATECHNOLOGIES, 35, rue W. Churchill, Bât. Cube - 59160 - LILLE LOMME - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Inscription le 7 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772224 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-07

Enseignes métalliques non lumineuses.

Appareils de signalisation, enseignes et signalétique lumineuse à diodes LED.

Appareils d'éclairage LED.

Enseignes non métalliques non lumineuses.