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Marques déposées par BISMUTH Bernard
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MOTIFS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTIFS
BISMUTH Bernard

Numéro de dépôt :
92446869
Date de dépôt :
14/12/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/2002

Présentation de la marque MOTIFS

Déposée le 14 décembre 1992 par BISMUTH Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOTIFS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est BISMUTH Bernard, domicilié(e) Quartier de la gare, 40230 St Geours de Maremne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISMUTH Bernard - France.

La marque MOTIFS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTIFS est expirée depuis le 14 décembre 2002.

BISMUTH Bernard a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE BARBARIE


BISMUTH Bernard - Quartier de la gare, 40230 St Geours de Maremne - France


BISMUTH Bernard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

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