Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITS ST MICHEL-GRELLIER
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BISCUITS ST MICHEL-GRELLIER SARL

Numéro de dépôt :
1539034
Date de dépôt :
30/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/1999
Marque figurative de BISCUITS ST MICHEL-GRELLIER

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 juin 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITS ST MICHEL-GRELLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITS ST MICHEL-GRELLIER domicilié(e) 44730 ST MICHEL-CHEF-CHEF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539034.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 juin 1999.

BISCUITS ST MICHEL-GRELLIER a également déposé les autres marques suivantes : RONDOR , CUI CUI , BREIZANDISES , PAIMPOLINE , GALOEDEC , LA POULE BLANCHE , BAMBOULA , GALOEDIC , CIGARETTE DENTELLE ST MICHEL , JOLITINE


BISCUITS ST MICHEL-GRELLIER SARL - 44730 ST MICHEL-CHEF-CHEF - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

Tous produits de biscuiterie, pâtisserie, pains d'épice