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Marques déposées par la société BISCUITS SAINT-MICHEL-GRELLIER
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PETITS MEDAILLONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETITS MEDAILLONS
BISCUITS SAINT-MICHEL-GRELLIER

Numéro de dépôt :
94546164
Date de dépôt :
24/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2004

Présentation de la marque PETITS MEDAILLONS

Déposée le 24 novembre 1994 par la société BISCUITS SAINT-MICHEL-GRELLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETITS MEDAILLONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est la société BISCUITS SAINT-MICHEL-GRELLIER domicilié(e) 44730 SAINT-MICHEL-CHEF-CHEF - France et immatriculée sous le numéro RCS 859 800 625 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque PETITS MEDAILLONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITS MEDAILLONS est expirée depuis le 24 novembre 2004.

BISCUITS SAINT-MICHEL-GRELLIER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BREHANES , PALIKAO , P'TIT BISOU , MIRLITON , BISCUITS DU ROI GOURMET , JOLITINE , (Marque figurative) , ARCHANGE , PETIT DOMINO


BISCUITS SAINT-MICHEL-GRELLIER - 44730 SAINT-MICHEL-CHEF-CHEF - France - SIREN 859800625


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir