Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BISCUITS SAINT-MICHEL-GRELLIER
/
PETIT DOMINO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT DOMINO
BISCUITS SAINT-MICHEL-GRELLIER

Numéro de dépôt :
92408791
Date de dépôt :
05/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2002

Présentation de la marque PETIT DOMINO

Déposée le 5 mars 1992 par BISCUITS SAINT-MICHEL-GRELLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETIT DOMINO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est BISCUITS SAINT-MICHEL-GRELLIER, domicilié(e) 44730 SAINT-MICHEL-CHEF-CHEF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque PETIT DOMINO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT DOMINO est expirée depuis le 5 mars 2002.

BISCUITS SAINT-MICHEL-GRELLIER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BREHANES , PALIKAO , P'TIT BISOU , MIRLITON , PETITS MEDAILLONS , BISCUITS DU ROI GOURMET , JOLITINE , (Marque figurative) , ARCHANGE


BISCUITS SAINT-MICHEL-GRELLIER - 44730 SAINT-MICHEL-CHEF-CHEF - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Biscuiterie