Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MICHELOISE
BISCUITS SAINT-MICHEL GRELLIER

Numéro de dépôt :
1216408
Date de dépôt :
22/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2002

Présentation de la marque MICHELOISE

Déposée le 22 octobre 1982 par la société BISCUITS SAINT-MICHEL GRELLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICHELOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BISCUITS SAINT-MICHEL GRELLIER domicilié(e) 44730 SAINT-MICHEL-CHEF-CHEF (dossier no 2009769) - France et immatriculée sous le numéro RCS 859 800 625 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2009769) - France.

La marque MICHELOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MICHELOISE est expirée depuis le 22 octobre 2002.

BISCUITS SAINT-MICHEL GRELLIER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BREHANES , PALIKAO , P'TIT BISOU , MIRLITON , PETITS MEDAILLONS , BISCUITS DU ROI GOURMET , JOLITINE , (Marque figurative) , ARCHANGE


BISCUITS SAINT-MICHEL GRELLIER - 44730 SAINT-MICHEL-CHEF-CHEF (dossier no 2009769) - France - SIREN 859800625


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2009769) - France


Renouvellement sans limitation le 2 octobre 1992 n°2009769 - Publication au BOPI 1992-10-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pains d'épices;biscuits, tous produits de biscuiterie, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.