Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BISCUITS SAINT-MICHEL-GRELLIER, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1710998
Date de dépôt :
10/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/2001
Marque figurative de BISCUITS SAINT-MICHEL-GRELLIER

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITS SAINT-MICHEL-GRELLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITS SAINT-MICHEL-GRELLIER domicilié(e) 44730 SAINT-MICHEL-CHEF-CHEF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710998.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 décembre 2001.

BISCUITS SAINT-MICHEL-GRELLIER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BREHANES , PALIKAO , P'TIT BISOU , MIRLITON , PETITS MEDAILLONS , BISCUITS DU ROI GOURMET , JOLITINE , (Marque figurative) , ARCHANGE


BISCUITS SAINT-MICHEL-GRELLIER, Société à Responsabilité Limitée - 44730 SAINT-MICHEL-CHEF-CHEF - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.