Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BISCUITS SAINT-MICHEL-GRELLIER, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1343077
Date de dépôt :
17/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/1996
Marque figurative de BISCUITS SAINT-MICHEL-GRELLIER

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 février 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITS SAINT-MICHEL-GRELLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITS SAINT-MICHEL-GRELLIER domicilié(e) 44730 SAINT-MICHEL CHEF-CHEF. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1343077.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 février 1996.

BISCUITS SAINT-MICHEL-GRELLIER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BREHANES , PALIKAO , P'TIT BISOU , MIRLITON , PETITS MEDAILLONS , BISCUITS DU ROI GOURMET , JOLITINE , (Marque figurative) , ARCHANGE


BISCUITS SAINT-MICHEL-GRELLIER, société à responsabilité limitée - 44730 SAINT-MICHEL CHEF-CHEF. - France


LE RECUEIL DES MARQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-31

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie, confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices, glace à rafraîchir.