Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CALUMETS DE SAINT MICHEL
BISCUITS SAINT-MICHEL-GRELLIER

Numéro de dépôt :
92417025
Date de dépôt :
28/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2002

Présentation de la marque LES CALUMETS DE SAINT MICHEL

Déposée le 28 avril 1992 par BISCUITS SAINT-MICHEL-GRELLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CALUMETS DE SAINT MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est BISCUITS SAINT-MICHEL-GRELLIER, domicilié(e) 44730 SAINT-MICHEL-CHEF-CHEF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque LES CALUMETS DE SAINT MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CALUMETS DE SAINT MICHEL est expirée depuis le 28 avril 2002.

BISCUITS SAINT-MICHEL-GRELLIER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BREHANES , PALIKAO , P'TIT BISOU , MIRLITON , PETITS MEDAILLONS , BISCUITS DU ROI GOURMET , JOLITINE , (Marque figurative) , ARCHANGE


BISCUITS SAINT-MICHEL-GRELLIER - 44730 SAINT-MICHEL-CHEF-CHEF - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

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