Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JUSQU'AU BOUT DU BON
BISCUITS SAINT-MICHEL-GRELLIER

Numéro de dépôt :
94525864
Date de dépôt :
22/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2004

Présentation de la marque JUSQU'AU BOUT DU BON

Déposée le 22 juin 1994 par la société BISCUITS SAINT-MICHEL-GRELLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JUSQU'AU BOUT DU BON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.

Le déposant est la société BISCUITS SAINT-MICHEL-GRELLIER domicilié(e) 44730 SAINT-MICHEL-CHEF-CHEF - France et immatriculée sous le numéro RCS 859 800 625 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque JUSQU'AU BOUT DU BON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JUSQU'AU BOUT DU BON est expirée depuis le 22 juin 2004.

BISCUITS SAINT-MICHEL-GRELLIER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BREHANES , PALIKAO , P'TIT BISOU , MIRLITON , PETITS MEDAILLONS , BISCUITS DU ROI GOURMET , JOLITINE , (Marque figurative) , ARCHANGE


BISCUITS SAINT-MICHEL-GRELLIER - 44730 SAINT-MICHEL-CHEF-CHEF - France - SIREN 859800625


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-47

Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.