Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOUCADE
BISCUITS SAINT-MICHEL GRELLIER, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1472582
Date de dépôt :
21/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/1998

Présentation de la marque FOUCADE

Déposée le 21 juin 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITS SAINT-MICHEL GRELLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOUCADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITS SAINT-MICHEL GRELLIER domicilié(e) 44730 SAINT-MICHEL-CHEF-CHEF. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL. - France.

La marque FOUCADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1472582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOUCADE est expirée depuis le 21 juin 1998.

BISCUITS SAINT-MICHEL GRELLIER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BREHANES , PALIKAO , P'TIT BISOU , MIRLITON , PETITS MEDAILLONS , BISCUITS DU ROI GOURMET , JOLITINE , (Marque figurative) , ARCHANGE


BISCUITS SAINT-MICHEL GRELLIER, société à responsabilité limitée - 44730 SAINT-MICHEL-CHEF-CHEF. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49

Biscuiterie, pâtisserie.