Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUNNY COOKIES
BISCUITS POULT, SAS

Numéro de dépôt :
1687976
Date de dépôt :
01/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
01/06/2030
SUNNY COOKIES de BISCUITS POULT

Présentation de la marque SUNNY COOKIES

Déposée le 1 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS POULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « SUNNY COOKIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS POULT domicilié(e) Parc d'Activité d'Albasud, 82000 Montauban - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 922 704 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats hw&h, M. Chapoullié Christophe domicilié(e) 39 rue Pergolèse, 75116 Paris - France.

La marque SUNNY COOKIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SUNNY COOKIES arrivera à expiration en date du 1 juin 2030.

BISCUITS POULT a également déposé les autres marques suivantes : dYwY , P POULT SUPER CAPRI , CHOCAMBAR , POULTBO , POULTBO , MANHATTAN COOKIES , CROC'LEGER , MAISON DELSIN , CHOCLA , FUNNY SLURP


BISCUITS POULT, SAS - Parc d'Activité d'Albasud, 82000 Montauban - France - SIREN 343922704


Cabinet d'avocats hw&h, M. Chapoullié Christophe - 39 rue Pergolèse, 75116 Paris - France


Inscription le 25 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440879 - Publication au BOPI 2006-09-25

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2000 n°2168122 - Publication au BOPI 2000-03-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2010 n°2438842 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-04-28

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2020 n°2751874 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-22

Biscuits secs, Pâtisserie