Marque expirée - Marque en non vigueur

POULTBO
Biscuits Poult SAS

Numéro de dépôt :
1358764
Date de dépôt :
12/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/2016

Présentation de la marque POULTBO

Déposée le 12 juin 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Biscuits Poult auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POULTBO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Biscuits Poult domicilié(e) Parc d'Activité d'Albasud,82000 MONTAUBAN (dossier no 2316649) - 82000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 922 704 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christophe Chapoullié hw&h avocats domicilié(e) 39, rue Pergolèse,75116 PARIS (dossier no 2316649) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POULTBO est expirée depuis le 12 juin 2016.

Biscuits Poult a également déposé les autres marques suivantes : dYwY , P POULT SUPER CAPRI , CHOCAMBAR , POULTBO , MANHATTAN COOKIES , CROC'LEGER , MAISON DELSIN , CHOCLA , FUNNY SLURP , dYwY


Biscuits Poult SAS - Parc d'Activité d'Albasud,82000 MONTAUBAN (dossier no 2316649) - 82000 - France - SIREN 343922704


Maître Christophe Chapoullié hw&h avocats - 39, rue Pergolèse,75116 PARIS (dossier no 2316649) - 75116 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-35

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2006 n°2316649 - Publication au BOPI 2006-06-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-28

Renouvellement sans limitation n°2069289 - Publication au BOPI 1996-27

Inscription le 1 août 2006 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°438112 - Publication au BOPI 2006-08-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47

Inscription le 9 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435087 - Publication au BOPI 2006-06-09

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel;moutarde;poivre;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.