Déposée le 12 juin 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Biscuits Poult
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « POULTBO »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Biscuits Poult domicilié(e) Parc d'Activité d'Albasud,82000 MONTAUBAN (dossier no 2316649) - 82000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 922 704 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christophe Chapoullié hw&h avocats domicilié(e) 39, rue Pergolèse,75116 PARIS (dossier no 2316649) - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Biscuits Poult SAS - Parc d'Activité d'Albasud,82000 MONTAUBAN (dossier no 2316649) - 82000 - France - SIREN 343922704
Maître Christophe Chapoullié hw&h avocats - 39, rue Pergolèse,75116 PARIS (dossier no 2316649) - 75116 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-35
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2006 n°2316649 - Publication au BOPI 2006-06-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-28
Renouvellement sans limitation n°2069289 - Publication au BOPI 1996-27
Inscription le 1 août 2006 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°438112 - Publication au BOPI 2006-08-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47
Inscription le 9 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435087 - Publication au BOPI 2006-06-09
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel;moutarde;poivre;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.
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