Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PETIT CRAQUANT
Biscuits Poult SAS

Numéro de dépôt :
3501454
Date de dépôt :
22/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
PETIT CRAQUANT de Biscuits Poult

Présentation de la marque PETIT CRAQUANT

Déposée le 22 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Biscuits Poult auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETIT CRAQUANT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Biscuits Poult domicilié(e) Parc d'activité d'Albasud,82000 MONTAUBAN - 82000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 922 704 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christophe Chapoullié domicilié(e) 39 rue Pergolèse,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Biscuits Poult a également déposé les autres marques suivantes : dYwY , P POULT SUPER CAPRI , CHOCAMBAR , POULTBO , POULTBO , MANHATTAN COOKIES , CROC'LEGER , MAISON DELSIN , CHOCLA , FUNNY SLURP


Biscuits Poult SAS - Parc d'activité d'Albasud,82000 MONTAUBAN - 82000 - France - SIREN 343922704


Maître Christophe Chapoullié - 39 rue Pergolèse,75116 PARIS - 75116 - France


Inscription le 25 mars 2009 - Rejet total n°493666 - Publication au BOPI 2009-03-25

Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26

Biscuits secs ; biscuits sucrés.