Déposée le 17 mars 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Biscuits Poult
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « P Poult » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-16 du 21 avril 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Biscuits Poult domicilié(e) Parc d'Activité d'Albasud - 82000 - Montauban - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 922 704 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocat hw&h, M. Chapoullié Christophe domicilié(e) 39 rue Pergolèse - 75116 - Paris - France.
La marque P Poult a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015337.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Biscuits Poult, SAS - Parc d'Activité d'Albasud - 82000 - Montauban - France - SIREN 343922704
Cabinet d'avocat hw&h, M. Chapoullié Christophe - 39 rue Pergolèse - 75116 - Paris - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-33
Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16
Inscription le 27 janvier 2010 - Transmission de propriété; changement de dénomination n°515419 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-27
Renouvellement sans limitation le 16 février 2010 n°2431400 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-16
Errata sur les inscriptions - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Inscription le 17 mai 2010 - Erratum;Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°523731 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-17
Renouvellement sans limitation le 25 février 2020 n°2740797 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-25
. viande, poisson, volaille (viande) et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées comestibles ; confitures ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; viande, poisson, volaille (viande) et gibier conservés, séchés et cuits. . café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farines alimentaires et préparations faites de céréales ; pain ; biscuits ; gâteaux ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel de cuisine ; sel pour conserver les aliments ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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