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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BISCUITS POULT
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BISCUITS POULT S.A.

Numéro de dépôt :
92430109
Date de dépôt :
07/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 août 1992 par la Société Anonyme (SA) BISCUITS POULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITS POULT domicilié(e) Z.I. Les Parages, 82000 MONTAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 845 450 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430109.

C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 août 2002.

BISCUITS POULT a également déposé les autres marques suivantes : dYwY , P POULT SUPER CAPRI , CHOCAMBAR , POULTBO , POULTBO , MANHATTAN COOKIES , CROC'LEGER , MAISON DELSIN , CHOCLA , FUNNY SLURP


BISCUITS POULT S.A. - Z.I. Les Parages, 82000 MONTAUBAN - France - SIREN 845450014


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

Gâteaux, confiserie