Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BISCUITS POULT SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3608804
Date de dépôt :
03/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle de BISCUITS POULT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS POULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS POULT domicilié(e) PARC D'ACTIVITE D'ALBASUD,82000 MONTAUBAN - 82000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 922 704 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christophe Chapoullié domicilié(e) 39 rue Pergolèse,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BISCUITS POULT a également déposé les autres marques suivantes : dYwY , P POULT SUPER CAPRI , CHOCAMBAR , POULTBO , POULTBO , MANHATTAN COOKIES , CROC'LEGER , MAISON DELSIN , CHOCLA , FUNNY SLURP


BISCUITS POULT SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - PARC D'ACTIVITE D'ALBASUD,82000 MONTAUBAN - 82000 - France - SIREN 343922704


Maître Christophe Chapoullié - 39 rue Pergolèse,75116 PARIS - 75116 - France


Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50

Inscription le 15 février 2010 - Rejet total n°516102 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15

Biscuits secs ; pâtisserie.