Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES DELICIEUX
Biscuits Poult, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3270623
Date de dépôt :
30/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2024
LES DELICIEUX de Biscuits Poult

Présentation de la marque LES DELICIEUX

Déposée le 30 janvier 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Biscuits Poult auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DELICIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Biscuits Poult domicilié(e) PARC D'ACTIVITÉ D'ALBASUD - 82000 - MONTAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 922 704 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HW&H, M. Chapoullié Christophe domicilié(e) 39 rue Pergolèse - 75116 - PARIS - France.

La marque LES DELICIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES DELICIEUX est expirée depuis le 30 janvier 2024.

Biscuits Poult a également déposé les autres marques suivantes : dYwY , P POULT SUPER CAPRI , CHOCAMBAR , POULTBO , POULTBO , MANHATTAN COOKIES , CROC'LEGER , MAISON DELSIN , CHOCLA , FUNNY SLURP


Biscuits Poult, société par actions simplifiée - PARC D'ACTIVITÉ D'ALBASUD - 82000 - MONTAUBAN - France - SIREN 343922704


Cabinet HW&H, M. Chapoullié Christophe - 39 rue Pergolèse - 75116 - PARIS - France


Inscription le 25 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440879 - Publication au BOPI 2006-09-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2014 n°2549038 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-01-22

Biscuits secs, pâtisserie.