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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Biscuits Poult
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LA LEGUMERIE ON N EST PAS QUE DES NAVETS !
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA LEGUMERIE ON N EST PAS QUE DES NAVETS !
Biscuits Poult, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4088774
Date de dépôt :
06/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2024
LA LEGUMERIE ON N EST PAS QUE DES NAVETS ! de Biscuits Poult

Présentation de la marque LA LEGUMERIE ON N EST PAS QUE DES NAVETS !

Déposée par voie électronique le 6 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Biscuits Poult auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA LEGUMERIE ON N EST PAS QUE DES NAVETS ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Biscuits Poult domicilié(e) PARC D'ACTIVITÉ D'ALBASUD - 82000 - MONTAUBAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocat HW&H, M. Christophe Chapoullié domicilié(e) 39 rue Pergolèse - 75116 - Paris - France.

La marque LA LEGUMERIE ON N EST PAS QUE DES NAVETS ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088774.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LEGUMERIE ON N EST PAS QUE DES NAVETS ! est expirée depuis le 6 mai 2024.

Biscuits Poult a également déposé les autres marques suivantes : dYwY , P POULT SUPER CAPRI , CHOCAMBAR , POULTBO , POULTBO , MANHATTAN COOKIES , CROC'LEGER , MAISON DELSIN , CHOCLA , FUNNY SLURP


Biscuits Poult, Société par actions simplifiée - PARC D'ACTIVITÉ D'ALBASUD - 82000 - MONTAUBAN - France


Cabinet d'avocat HW&H, M. Christophe Chapoullié - 39 rue Pergolèse - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement sans modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; agrumes frais ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution (livraison de produits) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.