Marque expirée - Marque en non vigueur

FRUITILIA
Biscuits Poult SAS

Numéro de dépôt :
1408224
Date de dépôt :
12/05/1987
Lieu de dépôt :
Date d'expiration :
12/05/2017
FRUITILIA de Biscuits Poult

Présentation de la marque FRUITILIA

Déposée le 12 mai 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Biscuits Poult auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (), la marque française « FRUITILIA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Biscuits Poult domicilié(e) Parc d'Activité d'Albasud,82000 MONTAUBAN (dossier no 2337437) - 82000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 922 704 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christophe Chapoullié Avocat domicilié(e) 39 rue Pergolèse,75116 PARIS (dossier no 2337437) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRUITILIA est expirée depuis le 12 mai 2017.

Biscuits Poult a également déposé les autres marques suivantes : dYwY , P POULT SUPER CAPRI , CHOCAMBAR , POULTBO , POULTBO , MANHATTAN COOKIES , CROC'LEGER , MAISON DELSIN , CHOCLA , FUNNY SLURP


Biscuits Poult SAS - Parc d'Activité d'Albasud,82000 MONTAUBAN (dossier no 2337437) - 82000 - France - SIREN 343922704


Maître Christophe Chapoullié Avocat - 39 rue Pergolèse,75116 PARIS (dossier no 2337437) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 23 mars 2007 n°2337437 - Publication au BOPI 2007-03-23

Renouvellement avec limitation le 23 mars 2007 n°2089426 - Publication au BOPI 2007-03-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42

Inscription le 25 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440879 - Publication au BOPI 2006-09-25

Pâtisserie.