Délices de Morgane
Présentation de la marque Délices de Morgane
Déposée le 2 août 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS POULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Délices de Morgane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Délices de Morgane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637711.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Délices de Morgane arrivera à expiration en date du 2 août 2026.
BISCUITS POULT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2006 n°2318651 - Publication au BOPI 2006-07-04
Inscription le 4 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°440162 - Publication au BOPI 2006-07-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03
Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37
Renouvellement sans limitation le 2 juin 2016 n°2619994 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-06-02