DAMIER NOIR
Présentation de la marque DAMIER NOIR
Déposée le 8 février 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Biscuits Poult auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAMIER NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DAMIER NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298545.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DAMIER NOIR arrivera à expiration en date du 8 février 2025.
Biscuits Poult a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2005 n°2280289 - Publication au BOPI 2005-01-27
Inscription le 25 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440879 - Publication au BOPI 2006-09-25
Renouvellement avec limitation le 27 janvier 2005 n°2044002 - Publication au BOPI 2005-01-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-28
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2015 n°2576195 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-01-19