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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS POULT
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CROC'LEGER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CROC'LEGER
BISCUITS POULT, SAS

Numéro de dépôt :
3048488
Date de dépôt :
24/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/08/2030

Présentation de la marque CROC'LEGER

Déposée le 24 août 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS POULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROC'LEGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-40 du 6 octobre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS POULT domicilié(e) Parc d'Activité d'Albasud, 82000 Montauban - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 922 704 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats hw&h, M. Chapoullié Christophe domicilié(e) 39 rue Pergolèse, 75116 Paris - France.

La marque CROC'LEGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3048488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROC'LEGER arrivera à expiration en date du 24 août 2030.

BISCUITS POULT a également déposé les autres marques suivantes : dYwY , P POULT SUPER CAPRI , CHOCAMBAR , POULTBO , POULTBO , MANHATTAN COOKIES , MAISON DELSIN , CHOCLA , FUNNY SLURP , dYwY


BISCUITS POULT, SAS - Parc d'Activité d'Albasud, 82000 Montauban - France - SIREN 343922704


Cabinet d'avocats hw&h, M. Chapoullié Christophe - 39 rue Pergolèse, 75116 Paris - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-05

Inscription le 25 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440879 - Publication au BOPI 2006-09-25

Publication - Publication le 6 oct. 2000 au BOPI 2000-40

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2010 n°2443636 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-06-15

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2020 n°2751887 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-22

Inscription le 25 septembre 2020 - Rectification d'une erreur matérielle n°796190 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-25

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