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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Biscuits Poult
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COTTAGE COOKIES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COTTAGE COOKIES
Biscuits Poult, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3147991
Date de dépôt :
12/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2022
COTTAGE COOKIES de Biscuits Poult

Présentation de la marque COTTAGE COOKIES

Déposée le 12 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Biscuits Poult auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COTTAGE COOKIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Biscuits Poult domicilié(e) Parc d'Activité d'Albasud - 82000 - MONTAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 922 704 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christophe Chapoullié, Avocat à la Cour, Cabinet Hw&h domicilié(e) 39, rue Pergolèse - 75116 - PARIS - France.

La marque COTTAGE COOKIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COTTAGE COOKIES est expirée depuis le 12 février 2022.

Biscuits Poult a également déposé les autres marques suivantes : dYwY , P POULT SUPER CAPRI , CHOCAMBAR , POULTBO , POULTBO , MANHATTAN COOKIES , CROC'LEGER , MAISON DELSIN , CHOCLA , FUNNY SLURP


Biscuits Poult, Société par actions simplifiée - Parc d'Activité d'Albasud - 82000 - MONTAUBAN - France - SIREN 343922704


Maître Christophe Chapoullié, Avocat à la Cour, Cabinet Hw&h - 39, rue Pergolèse - 75116 - PARIS - France


Inscription le 25 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440879 - Publication au BOPI 2006-09-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2011 n°2486458 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-09

Biscuits. Pâtisseries