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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Biscuits Poult
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CHOCO PASSION
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHOCO PASSION
Biscuits Poult SAS

Numéro de dépôt :
1737371
Date de dépôt :
18/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2016
CHOCO PASSION de Biscuits Poult

Présentation de la marque CHOCO PASSION

Déposée le 18 décembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Biscuits Poult auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHOCO PASSION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Biscuits Poult domicilié(e) Parc d'Activité d'Albasud - 82000 - MONTAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 922 704 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christophe Chapoullié Avocat domicilié(e) 39 rue Pergolèse - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHOCO PASSION est expirée depuis le 18 décembre 2016.

Biscuits Poult a également déposé les autres marques suivantes : dYwY , P POULT SUPER CAPRI , CHOCAMBAR , POULTBO , POULTBO , MANHATTAN COOKIES , CROC'LEGER , MAISON DELSIN , CHOCLA , FUNNY SLURP


Biscuits Poult SAS - Parc d'Activité d'Albasud - 82000 - MONTAUBAN - France - SIREN 343922704


Maître Christophe Chapoullié Avocat - 39 rue Pergolèse - 75116 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-02

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2006 n°2328664 - Publication au BOPI 2006-12-07

Inscription - Changement de nature juridique n°9258 - Publication au BOPI

Inscription le 25 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440879 - Publication au BOPI 2006-09-25

Inscription le 10 août 1990 - Transmission de propriété n°49717 - Publication au BOPI 1990-08-10

Inscription le 10 août 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°49718 - Publication au BOPI 1990-08-10

Inscription le 23 janvier 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°715623 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-23

Biscuits, gaufrettes et gaufrettes enrobées chocolat et tous produits de biscuiterie et confiserie