CHOC NOIR
Présentation de la marque CHOC NOIR
Déposée le 12 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Biscuits Poult auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOC NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHOC NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611076.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHOC NOIR arrivera à expiration en date du 12 février 2026.
Biscuits Poult a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 février 2006 n°2307005 - Publication au BOPI 2006-02-02
Inscription le 25 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440879 - Publication au BOPI 2006-09-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30
Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12
Renouvellement sans limitation le 2 février 2016 n°2608949 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-02-02