Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PANIER
Numéro de dépôt :
1113613
Date de dépôt :
13/03/1979
Lieu de dépôt :
NANCY
Présentation de la marque PANIER
Déposée le 13 mars 1979 par BISCUITS PANIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY), la marque française « PANIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PANIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1113613.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque PANIER est expirée depuis le 13 mars 1989.
BISCUITS PANIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-023