PÂTISSERIES DE PROVENCE

BISCUITS MISTRAL, SAS

Présentation de la marque PÂTISSERIES DE PROVENCE

Déposée le 3 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS MISTRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PÂTISSERIES DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS MISTRAL domicilié(e) ROUTE DE DIJON BP 88 - 21140 - SEMUR EN AUXOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 003 629 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITS MISTRAL domicilié(e) ROUTE DE DIJON BP 88 - 21140 - SEMUR EN AUXOIS - France.

La marque PÂTISSERIES DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PÂTISSERIES DE PROVENCE est expirée depuis le 3 février 2021.

BISCUITS MISTRAL a également déposé les autres marques suivantes : LE MOULIN DU MISTRAL , MON GRAND-PÈRE ÉTAIT PÂTISSIER , LES PETITS BOUCHONS BOURGUIGNONS , DOUCEURS DE BOURGOGNE , CROQUEZ BIO